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MAEC 2015

MAEC 2015 : principales étapes

Les premières orientations de la stratégie régionale ont été présentées dans un diaporama de présentation lors de la réunion de la Commission Régionale Agro-Environnementale et Climatique du 08 juillet 2014.

Le président du conseil régional des Pays de la Loire et le préfet de région ont sollicité les porteurs de projets pressentis pour la campagne 2015 pour constituer, pour la fin octobre 2014, un Projet Agro-Environnemental et Climatique adapté à leurs enjeux environnementaux, sur la base des nouveaux dispositifs 2015-2020.

Vous trouverez ci-après les documents de l’appel à projets :
Le cahier des charges de l’appel à projet 2015 ;
La liste des Types d’Opérations (TO) utilisables en Pays de la Loire ;
La trame-type d’élaboration d’un PAEC,
La carte des territoires prioritaires pour 2015.

les 3 ZAP retenues, et les enjeux liés, sont présentées sur la rubrique générale MAEC.

Enfin, afin d’aider à l’identification des contrats arrivant à échéance, un tableau-bilan des différents types de contractualisation et de leurs échéances vous est proposé.

La CRAEC du 19 décembre 2014 (diaporama de présentation) a validé l’ouverture des territoires candidats.

Le Document-Cadre National listant les Types d’Opérations (TO) à mettre en oeuvre a été validé par la Commission Européenne le 01 juillet 2015.

Le Programme de Développement Rural Régional des Pays de la Loire, mettant en oeuvre les crédits FEADER 2014-2020, a été validé par la Commission Européenne le 28 août 2015.

Les notices des territoires retenus ont été validées par la Commission Permanente régionale du 01 juin 2015, les nombreux cahiers des charges des mesures sollicitées en Pays de la Loire ont été agrées lors de différentes Commissions Permanentes du Conseil Régional en octobre et novembre 2015.
L’ensemble est consultable ci dessous.

Notices et cahiers des charges des mesures régionales

Deux mesures sont proposées sur la totalité du territoire régional : :

Protection des races menacées (PRM) :

Attention : Les animaux éligibles à la mesure PRM sont différents selon les années.

- Notice d’information et cahier des charges PRM 2015

Amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles domestiques pour la préservation de la biodiversité (API) :
- Notice d’information et cahier des charges API 2015
- Liste des communes retenues comme zones intéressantes en biodiversité
- Modèle de cahier d’enregistrement de localisation des ruches

Les autres MAEC ne sont contractualisables que dans les territoires à enjeux localisés qui les ont mis en oeuvre au sein de leur périmètre.

enjeu Biodiversité

Zones Humides :

Hors Zones Humides :

enjeu Qualité de l’Eau

Un rectificatif de quelques points pour certaines mesures est à prendre en compte.

enjeu Maintien des Prairies Permanentes Remarquables (MPPR) :