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MAEC 2016

MAEC 2016 : principales étapes

La CRAEC du 7 juillet 2015 a validé l’appel à projets 2016 sur le principe d’un élargissement potentiel des Projets Agro-Environnementaux et Climatiques au sein des ZAP et non plus sur la stricte reconduction des anciens zonages Natura 2000 ou Contrats Territoriaux Pollutions Diffuses (possibilité d’extensions de périmètres ou d’enjeux multiples).
De même, est acté l’accès aux mesures systèmes pour tous les enjeux.

Les 3 ZAP retenues, et les enjeux liés, sont présentées sur la rubrique générale MAEC.

Pour la campagne 2016, 52 territoires 2016 ont été candidats, dont 10 nouveaux territoires, 4 territoires Biodiversité avec un périmètre élargi au SRCE adjacent et 6 territoires cumulant les enjeux Eau et Biodiversité.
Néanmoins, compte-tenu des incertitudes financières , l’ouverture s’est faite en deux temps (mars puis juillet 2016), en fonction de 3 niveaux de priorité identifiés.

La CRAEC du 01 juillet 2016 a déclaré, dans son compte-rendu, l’ouverture à la campagne MAEC 2016 de tous les territoires candidats, sous réserve d’un plafonnement à 80% (liste 1) ou 70% (listes 2 et 3) des enveloppes envisagées dans les projets.

Deux modèles de cahiers d’enregistrement des pratiques sont disponibles pour accompagner tout engagement :

Notices et cahiers des charges des mesures régionales

Deux mesures sont proposées sur la totalité du territoire régional :

Protection des races menacées (PRM) :

Amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles domestiques pour la préservation de la biodiversité (API) :

Les autres MAEC ne sont contractualisables que dans les territoires à enjeux localisés (PAEC) qui les ont mis en œuvre au sein de leur périmètre.

Notices et cahiers des charges (notices spécifiques)
des mesures territorialisées

intégrant les dernières modifications réglementaires au 28/11/2018.

Enjeu Biodiversité

Zones Humides :

Pour ces territoires, un modèle de plan de gestion est téléchargeable si besoin.

Hors Zones Humides - Bocages et Plaines :

Enjeu Qualité de l’Eau

  • 85 - Bassin versant d’APREMONT - ce territoire bascule dans le nouveau territoire mixte SAGE Vie-Ligneron-Jaunay

Enjeux MIXTES (Eau + Biodiversité)

Enjeu Maintien des Prairies Permanentes Remarquables (MPPR) :